Article 1 : Le portail : Ouverture : dès 07h 30mn Fermeture : 08h 15mn
Article 2 : Pour permettre aux élèves qui ont cours aux autres heures, la porte est ouverte 5 minutes avant chaque heure et fermée 5 minutes après
Article 3 : En cas de retard du professeur, les élèves sont tenus de l’attendre dans leur salle pendant 15 minutes avant la décision de la surveillance.
Article 4 : Les absences autorisées des professeurs sont portées à la connaissance des élèves par voie d’affichage, au plus tard la veille du cours
Article 5 : Les récréations et les soins à l’infirmerie (sauf pour les cas urgents) sont fixés comme suit : – de 09h 55mn à 10h 10mn- de 11h 55mn à 12h 10mn
Article 6 : Tout élève malade doit prendre ou faire prendre un billet de sortie au niveau de la Surveillance Générale pour se rendre dans une structure sanitaire.
Article 7 : Après la consultation, l’élève ou le parent doit ramener le billet d’infirmerie à son Surveillant Général pour exploitation (délivrance de Billet ou mention du repos médical).
Article 8 : Pendant les heures de cours, aucun élève n’est autorisé à se promener dans la cour de l’établissement.
L’élève ayant terminé son devoir avant l’heure fixée est tenu d’éviter tout comportement de nature à distraire ses camarades.
Article 9 : Pendant les heures de récréation, il est interdit de sortir de l’enceinte de l’établissement sans l’autorisation du Surveillant Général.
Article 10 : Aucun élève ne peut sortir de l’établissement, sous quelque motif que ce soit, avant la fin de ses cours, sans avoir au préalable demandé et obtenu de la surveillance une autorisation d’absence ou un billet d’infirmerie. Cette demande peut être faite par le parent ou le tuteur.
Article 11 : Le terrain de sport est considéré comme une salle de cours. Par conséquent, aucun élève ne peut y entrer ou en sortir sans l’autorisation du professeur qui, du reste, ne prend en charge que les élèves jugés aptes par le médecin scolaire.
Article 12 : après les cours d’EPS, les élèves peuvent être acceptés en classe avec la blouse d’EPS fournie par l’établissement.
Article13 : L’accès aux salles de classes est interdit à toute personne étrangère à l’établissement.
Article14 : L’accès à la Salle des Professeurs est formellement interdit aux élèves, sauf sur convocation ou autorisation d’un professeur.
Article 15 : A la fin des cours, l’accès à l’établissement est interdit à tout élève qui ne porte pas sa blouse.

Article 1 : Le port de la blouse est obligatoire aussi bien dans l’enceinte de l’établissement qu’à l’intérieur des classes.
Article 3 : Les élèves doivent s’habiller de façon décente, sous peine de se voir interdire l’accès à l’établissement.
Article 4 : Les blouses non décentes (blouses sales, jupes courtes et vêtements transparents, décolletés, moulants etc…), les maquillages et parures extravagants, la mauvaise coiffure, les foulards, les boucles d’oreilles pour les garçons, le port de lunettes (autres que celles de correction) et de couvre-chef en classe, sont formellement interdits.
Les surveillants, les professeurs et l’Administration sont chargés de veiller au respect strict de cette interdiction.
Article 5 : Tout élève qui se présente sans blouse est immédiatement exclu de la classe. Il ne peut la regagner qu’au cours suivant, vêtu de la blouse et muni d’un billet d’entrée.
Article 6 : Toute activité tendant à perturber les cours est interdite au sein de l’établissement (cris, bavardages, chahuts, musique, etc…)
Article 7 : Il est formellement interdit de s’asseoir sur les bureaux des professeurs et aussi de sortir le mobilier (table-banc, chaise, bureau) des salles de cours.
Article 8 : Les élèves doivent respecter tout le personnel de l’établissement sans distinction. Aucun manquement à son égard ne sera toléré.
Article 9 : Il est formellement interdit de venir à l’école avec un téléphone portable, une tablette ou un lecteur MP3. L’usage du téléphone portable et de tout appareil similaire en classe est strictement interdit. Tout contrevenant verra son portable confisqué et il ne lui sera rendu qu’à la fin de l’année, après les compositions du 2nd semestre.

Article 1 : Tout élève inscrit dans une classe doit y rester sous peine d’être rayé de la liste.
Article 2 : Les élèves doivent obligatoirement suivre tous les enseignements dispensés par les professeurs.
Article 3 : Pendant le cours, le professeur est le seul responsable de la situation en classe.
Article 4 : Son autorité est totale et souveraine dans la classe.
Article 5 : Dans chaque classe les élèves éliront un responsable titulaire et son adjoint. Le responsable de classe est chargé du matériel pédagogique de la classe (matériel didactique, seau, éponge, cahier de textes, feuille d’absence journalière etc.)
Il est l’intermédiaire principal entre la classe et : le Professeur Principal – la Surveillance – la Surveillance Généralel’Administration
Il encouragera ses camarades à : – assurer la propreté de leur salle de classe – ne pas détériorer le matériel (tables-bancs,
installations électriques, etc.) – ne pas écrire sur les murs

Article 1 :Les retards : Le portail étant fermé à 08h 15mn, tout élève qui arrive après cette heure ne sera pas admis dans l’enceinte de l’établissement, à plus forte raison en classe.
Il devra attendre 9h pour se faire délivrer un billet de retard.
Article 2 : Tout billet d’entrée et de retard reçu de la Surveillance Générale doit être conservé par l’élève parce que pouvant être réclamé par le professeur du cours manqué.
Article 3 : Le billet d’entrée ne se délivre qu’une fois : à 8h pour ceux qui s’étaient absentés la veille ou à 12h pour ceux qui se sont absentés dans la matinée.
Article 4 : Les Absences : Toute absence d’un élève à un cours doit être justifiée à la Surveillance Générale avant l’admission de l’élève au cours suivant.
Article 5 : Toute absence non justifiée à une évaluation (interrogation écrite, devoir surveillé ou composition) est sanctionnée par un zéro.
En cas de justification, un devoir de remplacement peut être organisé.
La justification d’une absence à une évaluation doit se faire dans les 48 heures avec les pièces suivantes : Billet d’infirmerie
valable, Certificat médical délivré par le Médecin du Centre de Santé ou l’infirmier du Poste de Santé ou autorisation d’absence
dûment accordée.
Article 6 : En cas d’absences répétées, les sanctions suivantes seront appliquées : – 10 heures d’absences non justifiées = avertissement assorti de la convocation des parents ou du tuteur ou correspondant ; – 15 heures d’absences non justifiées = blâme et exclusion pour 72 heures ; – Au-delà, l’exclusion définitive peut être prononcée.
Article 7 : La validité d’une justification d’absence est laissée à l’appréciation de l’administration.

Article 1 : Tout boycott de cours pour quelque motif que ce soit entraînera l’exclusion des élèves fautifs ou de la classe durant la demi-journée qui suit et la convocation des parents. En cas de récidive, la sanction pourra être aggravée.
Article 2 : Tout boycott de devoir ou d’interrogation écrite est sanctionné par la note 00 (zéro)
Article 3 : Pour tous les problèmes qui peuvent se poser à eux, les élèves sont tenus d’en informer leurs professeurs principaux.
Ces derniers se rapprocheront de la Surveillance et, au besoin, de l’Administration afin que soient recherchées les solutions
adéquates.

Article 1 : En cas d’indiscipline d’un élève, les sanctions suivantes peuvent être appliquées selon la gravité de la faute :
a- Avertissement verbal
b- Convocation des parents
c- Traduction devant le Conseil de Discipline.
Article 2 : Tout cas de tricherie fera l’objet d’un rapport circonstancié du professeur soumis à l’appréciation du Surveillant
Général et du Censeur. L’élève fautif sera passible des sanctions suivantes : – 00 (zéro) au devoir – exclusion pour 72 heures au
terme desquelles l’élève devra se présenter au Censorat, accompagné de son parent ou de son correspondant.

Article 3 : Les disputes, les bagarres ou les actes de vandalisme à l’intérieur ou aux abords immédiats de l’établissement sont
rigoureusement interdits. Tout contrevenant sera passible de sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive selon la
gravité de la faute.
Article 4 : L’usage du tabac dans l’établissement est formellement interdit. Tout élève fautif s’expose aux sanctions prévues par
le présent règlement : avertissement adressé aux parents et exclusion temporaire voire définitive.
Article 5 : Toute sanction est mentionnée dans le livret scolaire de l’élève.

Article 1 : Tout projet de réunion à tenir dans l’enceinte de l’établissement devra être porté par écrit à la connaissance de la Direction ou de du Surveillant General qui appréciera.
Article 2 : Avant d’être apposée, toute affiche devra être visée par le Proviseur ou, en son absence, par le Censeur.
Article 3 : Les affiches devront être posées sur les supports destinés à cet effet.
Article 4 : Les réunions politiques sont strictement interdites dans l’espace scolaire.

Article 1 : Il est formellement interdit d’écrire ou de dessiner sur les murs, les portes, les fenêtres, les tables-bancs, etc…
Article 2 : Tout élève surpris en train de dégrader les locaux ou d’endommager le mobilier sera passible des sanctions : – réparation par les parents ou le tuteur des préjudices causés – exclusion temporaire.
Article 3 : La propreté de l’établissement (salles de classes, murs, toilettes, cour etc.…) engage tous les élèves. Des poubelles sont mises à la disposition des élèves et professeurs pour ne pas salir l’école. Afin de rendre notre établissement plus accueillant, les élèves sont invités à participer activement, non seulement aux
opérations de reboisement, mais aussi au maintien de la propreté et à l’entretien quotidien des arbres et fleurs.
Article 4 : Tout élève a le devoir de respecter et d’entretenir le patrimoine de l’établissement (manuels, mobiliers, installations
électriques, sanitaires etc.).

Article 1 : L’entrée dans l’établissement est subordonnée à la présentation d’undocument administratif ou à un test d’entrée (décision d’orientation, dossier de transfert, admission aux examens spéciaux)
Article 2 : Un élève indiscipliné peut être exclu même s’il a la moyenne.
Article 3 : Tout élève qui se fera remarquer tant par son travail, sa discipline, ou par sa participation à la vie de l’établissement (Gouvernement scolaire – AS- clubs – environnement) fera l’objet d’une attention particulière au conseil de fin d’année et peut
recevoir une distinction.